CAPELLE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPELLE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 427 492 012. Elle est domiciliée Les Espaces Bat J Apart Ii, 74340 Samoens. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de CAPELLE JEAN
INSEE- Dénomination
- CAPELLE JEAN
- SIREN
- 427 492 012
- SIRET (siège)
- 427 492 012 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR54427492012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 492 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- LES ESPACES BAT J APART II, 74340, SAMOENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPELLE JEAN
Location de logements
Finances de CAPELLE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELLE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPELLE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74340 SAMOENSSiègeActif
427 492 012 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de CAPELLE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPELLE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur CAPELLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CAPELLE JEAN ?
Le numéro SIREN de CAPELLE JEAN est 427 492 012. Le SIRET de son siège social est 427 492 012 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54427492012.
Où se situe le siège social de CAPELLE JEAN ?
Le siège social de CAPELLE JEAN est situé Les Espaces Bat J Apart Ii, 74340 Samoens.
CAPELLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE JEAN.
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