CAPELLE JEAN-CLAUDE

Active

Siren508 025 277Entrepreneur individuel34290 COULOBRESCréée le 06 octobre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 508 025 277, CAPELLE JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve à Coulobres (34290). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CAPELLE JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: CAPELLE JEAN-CLAUDE
SIREN: 508 025 277
SIRET (siège): 508 025 277 00015
N° TVA intracommunautaire: FR09508025277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 508 025 277
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 06 octobre 1997
Siège social: 34290, COULOBRES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPELLE JEAN-CLAUDE

Culture de la vigne

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Finances de CAPELLE JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CAPELLE JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAPELLE JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34290 COULOBRESSiègeActif
508 025 277 00015 · ouvert le 06 octobre 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CAPELLE JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CAPELLE JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 octobre 1997

Questions fréquentes sur CAPELLE JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE JEAN-CLAUDE est 508 025 277. Le SIRET de son siège social est 508 025 277 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09508025277.

Où se situe le siège social de CAPELLE JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de CAPELLE JEAN-CLAUDE est situé à Coulobres (34290).