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CAPELLE LOUIS

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Siren434 449 609Entrepreneur individuel62124 RUYAULCOURTCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 434 449 609, CAPELLE LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2001. Elle est domiciliée 11 rue d'Enfer, 62124 Ruyaulcourt. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de CAPELLE LOUIS

Dénomination
CAPELLE LOUIS
SIREN
434 449 609
SIRET (siège)
434 449 609 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94434449609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 449 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
11 RUE D'ENFER, 62124, RUYAULCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE LOUIS

Culture et élevage associés

Finances de CAPELLE LOUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE LOUIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE LOUIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 62124 RUYAULCOURTSiègeFermé

    434 449 609 00016 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CAPELLE LOUIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE LOUIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE LOUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur CAPELLE LOUIS

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE LOUIS ?

Le numéro SIREN de CAPELLE LOUIS est 434 449 609. Le SIRET de son siège social est 434 449 609 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94434449609.

Où se situe le siège social de CAPELLE LOUIS ?

Le siège social de CAPELLE LOUIS est situé 11 rue d'Enfer, 62124 Ruyaulcourt.

CAPELLE LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE LOUIS.

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