CAPELLE MARCEL-PIERRE

Active

Siren909 314 015Entrepreneur individuel82000 MONTAUBANCréée le 17 janvier 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPELLE MARCEL-PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 janvier 2022 sous le numéro SIREN 909 314 015. Elle est domiciliée 15 rue de la Banque, 82000 Montauban. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de CAPELLE MARCEL-PIERRE

INSEE

Dénomination: CAPELLE MARCEL-PIERRE
SIREN: 909 314 015
SIRET (siège): 909 314 015 00019
N° TVA intracommunautaire: FR96909314015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 909 314 015
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 17 janvier 2022
Siège social: 15 RUE DE LA BANQUE, 82000, MONTAUBAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPELLE MARCEL-PIERRE

Enseignement culturel

Finances de CAPELLE MARCEL-PIERRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE MARCEL-PIERRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE MARCEL-PIERRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82000 MONTAUBANSiègeActif
909 314 015 00019 · ouvert le 17 janvier 2022 · NAF 8552Z

Documents juridiques de CAPELLE MARCEL-PIERRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE MARCEL-PIERRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE MARCEL-PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE MARCEL-PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE MARCEL-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE MARCEL-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE MARCEL-PIERRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 janvier 2022

Questions fréquentes sur CAPELLE MARCEL-PIERRE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE MARCEL-PIERRE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE MARCEL-PIERRE est 909 314 015. Le SIRET de son siège social est 909 314 015 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96909314015.

Où se situe le siège social de CAPELLE MARCEL-PIERRE ?

Le siège social de CAPELLE MARCEL-PIERRE est situé 15 rue de la Banque, 82000 Montauban.