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CAPELLE MICHEL

Active
Siren404 080 327Entrepreneur individuel02260 SOMMERONCréée le 01 avril 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1970, identifié par le SIREN 404 080 327. Son siège social est situé à Sommeron (02260). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CAPELLE MICHEL

Dénomination
CAPELLE MICHEL
SIREN
404 080 327
SIRET (siège)
404 080 327 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80404080327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 080 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 avril 1970
Siège social
02260, SOMMERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPELLE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 02260 SOMMERONSiègeFermé

    404 080 327 00012 · ouvert le 01 avril 1970 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPELLE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1970

Questions fréquentes sur CAPELLE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE MICHEL ?

Le numéro SIREN de CAPELLE MICHEL est 404 080 327. Le SIRET de son siège social est 404 080 327 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80404080327.

Où se situe le siège social de CAPELLE MICHEL ?

Le siège social de CAPELLE MICHEL est situé 02260 Sommeron.

CAPELLE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE MICHEL.

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