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CAPELLE MICHELE

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Siren440 648 566Entrepreneur individuel62860 QUEANTCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 648 566, CAPELLE MICHELE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Elle est domiciliée 7 Grand rue, 62860 Queant. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPELLE MICHELE

Dénomination
CAPELLE MICHELE
SIREN
440 648 566
SIRET (siège)
440 648 566 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28440648566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 648 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
7 GRAND RUE, 62860, QUEANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE MICHELE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPELLE MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE MICHELE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 62860 QUEANTSiègeFermé

    440 648 566 00014 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPELLE MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur CAPELLE MICHELE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE MICHELE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE MICHELE est 440 648 566. Le SIRET de son siège social est 440 648 566 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28440648566.

Où se situe le siège social de CAPELLE MICHELE ?

Le siège social de CAPELLE MICHELE est situé 7 Grand rue, 62860 Queant.

CAPELLE MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE MICHELE.

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