CheckersProcédures

CAPELLE MONIQUE

Active
Siren423 550 607Entrepreneur individuel47250 SAMAZANCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 423 550 607. Son siège social est situé Ld Bachot Terrefort, 47250 Samazan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CAPELLE MONIQUE

Dénomination
CAPELLE MONIQUE
SIREN
423 550 607
SIRET (siège)
423 550 607 00018
N° TVA intracommunautaire
FR42423550607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 550 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LD BACHOT TERREFORT, 47250, SAMAZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE MONIQUE

Culture de la vigne

Finances de CAPELLE MONIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE MONIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47250 SAMAZANSiègeActif

    423 550 607 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CAPELLE MONIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE MONIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur CAPELLE MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE MONIQUE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE MONIQUE est 423 550 607. Le SIRET de son siège social est 423 550 607 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42423550607.

Où se situe le siège social de CAPELLE MONIQUE ?

Le siège social de CAPELLE MONIQUE est situé Ld Bachot Terrefort, 47250 Samazan.

CAPELLE MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE MONIQUE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Entreprises à Samazan

Toutes les entreprises à Samazan