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CAPELLE NATHALIE

Active
Siren450 085 824Entrepreneur individuel81500 GIROUSSENSCréée le 01 octobre 2003

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

CAPELLE NATHALIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2003, identifié par le SIREN 450 085 824. Son siège social est situé 34 Che de la Tuilerie, 81500 Giroussens. Son activité principale est activités de santé humaine non classées ailleurs (code NAF 8690F).

Fiche d'identité de CAPELLE NATHALIE

Dénomination
CAPELLE NATHALIE
SIREN
450 085 824
SIRET (siège)
450 085 824 00024
N° TVA intracommunautaire
FR24450085824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 085 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
01 octobre 2003
Siège social
34 CHE DE LA TUILERIE, 81500, GIROUSSENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPELLE NATHALIE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

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Établissements de CAPELLE NATHALIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81500 GIROUSSENSSiègeActif

    450 085 824 00024 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 8690F

  • 81500 LAVAURFermé

    450 085 824 00016 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 8559B

Documents juridiques de CAPELLE NATHALIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CAPELLE NATHALIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE NATHALIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE NATHALIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPELLE NATHALIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2003

Questions fréquentes sur CAPELLE NATHALIE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE NATHALIE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE NATHALIE est 450 085 824. Le SIRET de son siège social est 450 085 824 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24450085824.

Où se situe le siège social de CAPELLE NATHALIE ?

Le siège social de CAPELLE NATHALIE est situé 34 Che de la Tuilerie, 81500 Giroussens.

CAPELLE NATHALIE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE NATHALIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE NATHALIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE NATHALIE.

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