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CAPELLE PATRICE

Active
Siren391 629 045Entrepreneur individuel80240 VILLERS-FAUCONCréée le 26 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 629 045. Son siège social est situé Sainte Emilie, 80240 Villers-Faucon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CAPELLE PATRICE

Dénomination
CAPELLE PATRICE
SIREN
391 629 045
SIRET (siège)
391 629 045 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61391629045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 629 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
26 juin 1993
Siège social
SAINTE EMILIE, 80240, VILLERS-FAUCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE PATRICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPELLE PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80240 VILLERS-FAUCONSiègeActif

    391 629 045 00017 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPELLE PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 1993

Questions fréquentes sur CAPELLE PATRICE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE PATRICE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE PATRICE est 391 629 045. Le SIRET de son siège social est 391 629 045 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61391629045.

Où se situe le siège social de CAPELLE PATRICE ?

Le siège social de CAPELLE PATRICE est situé Sainte Emilie, 80240 Villers-Faucon.

CAPELLE PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE PATRICE.

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