CAPELLE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPELLE PATRICK est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 1982, identifiée par le SIREN 326 245 297. Le siège social de l'entreprise se trouve Riouzal, 19430 Sexcles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de CAPELLE PATRICK
INSEE- Dénomination
- CAPELLE PATRICK
- SIREN
- 326 245 297
- SIRET (siège)
- 326 245 297 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83326245297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 245 297
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 novembre 1982
- Siège social
- RIOUZAL, 19430, SEXCLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPELLE PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CAPELLE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELLE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPELLE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19430 SEXCLESSiègeActif
326 245 297 00014 · ouvert le 22 novembre 1982 · NAF 6820B
Documents juridiques de CAPELLE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPELLE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELLE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELLE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 1982
Questions fréquentes sur CAPELLE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CAPELLE PATRICK ?
Le numéro SIREN de CAPELLE PATRICK est 326 245 297. Le SIRET de son siège social est 326 245 297 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83326245297.
Où se situe le siège social de CAPELLE PATRICK ?
Le siège social de CAPELLE PATRICK est situé Riouzal, 19430 Sexcles.
CAPELLE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE PATRICK.
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