CAPELLE SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires 2023
- Non publié
- Résultat net 2023
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPELLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 429 578 388. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Pagnes, 50420 Saint-Vigor-des-Monts. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4623Z.
Fiche d'identité de CAPELLE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CAPELLE SEBASTIEN
- SIREN
- 429 578 388
- SIRET (siège)
- 429 578 388 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR63429578388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Coutances 429 578 388
- Greffe
- Coutances
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4623Z
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- LES PAGNES, 50420, SAINT-VIGOR-DES-MONTS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAPELLE SEBASTIEN
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
Finances de CAPELLE SEBASTIEN
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2022 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2021 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2020 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2019 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2018 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2017 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 15 octobre 2024
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de CAPELLE SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPELLE SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 50420 SAINT-VIGOR-DES-MONTSSiègeActif
429 578 388 00010 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 4623Z
- 50210 RONCEYActif
429 578 388 00028 · ouvert le 05 avril 2003 · NAF 4623Z
Documents juridiques de CAPELLE SEBASTIEN
INPIComptes annuels de CAPELLE SEBASTIEN
INPICAPELLE SEBASTIEN a déposé les comptes annuels de 7 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de CAPELLE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CAPELLE SEBASTIEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAPELLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELLE SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur CAPELLE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CAPELLE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CAPELLE SEBASTIEN est 429 578 388. Le SIRET de son siège social est 429 578 388 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63429578388.
Où se situe le siège social de CAPELLE SEBASTIEN ?
Le siège social de CAPELLE SEBASTIEN est situé Les Pagnes, 50420 Saint-Vigor-des-Monts.
CAPELLE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE SEBASTIEN.
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