CAPELLE SEBASTIEN

Active

Siren539 382 366Entrepreneur individuel95000 CERGYCréée le 20 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPELLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 382 366. Son siège social est situé 3 Grand place, 95000 Cergy. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de CAPELLE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CAPELLE SEBASTIEN
SIREN: 539 382 366
SIRET (siège): 539 382 366 00018
N° TVA intracommunautaire: FR94539382366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 382 366
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 20 janvier 2012
Siège social: 3 GRAND PLACE, 95000, CERGY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPELLE SEBASTIEN

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de CAPELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAPELLE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95000 CERGYSiègeActif
539 382 366 00018 · ouvert le 20 janvier 2012 · NAF 7022Z

Documents juridiques de CAPELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 janvier 2012

Questions fréquentes sur CAPELLE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CAPELLE SEBASTIEN est 539 382 366. Le SIRET de son siège social est 539 382 366 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94539382366.

Où se situe le siège social de CAPELLE SEBASTIEN ?

Le siège social de CAPELLE SEBASTIEN est situé 3 Grand place, 95000 Cergy.