CAPELLE SEBASTIEN

Active

Siren835 346 040Entrepreneur individuel38000 GRENOBLECréée le 01 janvier 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPELLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2018 sous le numéro SIREN 835 346 040. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Servan, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPELLE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CAPELLE SEBASTIEN
SIREN: 835 346 040
SIRET (siège): 835 346 040 00016
N° TVA intracommunautaire: FR64835346040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 835 346 040
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 01 janvier 2018
Siège social: 14 RUE SERVAN, 38000, GRENOBLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPELLE SEBASTIEN

Autre création artistique

Finances de CAPELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38000 GRENOBLESiègeActif
835 346 040 00016 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 9003B

Documents juridiques de CAPELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CAPELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2018

Questions fréquentes sur CAPELLE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CAPELLE SEBASTIEN est 835 346 040. Le SIRET de son siège social est 835 346 040 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64835346040.

Où se situe le siège social de CAPELLE SEBASTIEN ?

Le siège social de CAPELLE SEBASTIEN est situé 14 rue Servan, 38000 Grenoble.