CAPELLE SEBASTIEN

Active

Siren980 333 843Entrepreneur individuel47130 Port-Sainte-Marie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 980 333 843, CAPELLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 2060 RTE de thouars, 47130 Port-Sainte-Marie. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPELLE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CAPELLE SEBASTIEN
SIREN: 980 333 843
SIRET (siège): 980 333 843 00012
N° TVA intracommunautaire: FR50980333843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 980 333 843
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 2060 RTE de thouars, 47130, Port-Sainte-Marie
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPELLE SEBASTIEN

PARTICULIERS PRODUCTEURS DENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de CAPELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47130 Port-Sainte-MarieSiègeActif
980 333 843 00012 · ouvert le 20 septembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CAPELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création

Questions fréquentes sur CAPELLE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CAPELLE SEBASTIEN est 980 333 843. Le SIRET de son siège social est 980 333 843 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50980333843.

Où se situe le siège social de CAPELLE SEBASTIEN ?

Le siège social de CAPELLE SEBASTIEN est situé 2060 RTE de thouars, 47130 Port-Sainte-Marie.