CAPELLE STEPHANE

Active

Siren404 801 573Entrepreneur individuel50210 RONCEYCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPELLE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 404 801 573. Le siège social de l'entreprise se trouve L’Hotel Joret, 50210 Roncey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CAPELLE STEPHANE

INSEE

Dénomination: CAPELLE STEPHANE
SIREN: 404 801 573
SIRET (siège): 404 801 573 00019
N° TVA intracommunautaire: FR39404801573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 801 573
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: L’HOTEL JORET, 50210, RONCEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPELLE STEPHANE

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPELLE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50210 RONCEYSiègeActif
404 801 573 00019 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CAPELLE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur CAPELLE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE STEPHANE est 404 801 573. Le SIRET de son siège social est 404 801 573 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39404801573.

Où se situe le siège social de CAPELLE STEPHANE ?

Le siège social de CAPELLE STEPHANE est situé L’Hotel Joret, 50210 Roncey.