CAPELLE STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPELLE STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mars 2015 sous le numéro SIREN 810 640 490. Son siège social est situé 3 La Bouillie, 50190 Saint-Martin-d'Aubigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de CAPELLE STEPHANE
INSEE- Dénomination
- CAPELLE STEPHANE
- SIREN
- 810 640 490
- SIRET (siège)
- 810 640 490 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47810640490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 640 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 05 mars 2015
- Siège social
- 3 LA BOUILLIE, 50190, SAINT-MARTIN-D'AUBIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPELLE STEPHANE
Production d'électricité
Finances de CAPELLE STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELLE STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPELLE STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50190 SAINT-MARTIN-D'AUBIGNYSiègeActif
810 640 490 00019 · ouvert le 05 mars 2015 · NAF 3511Z
Documents juridiques de CAPELLE STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPELLE STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELLE STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELLE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELLE STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 2015
Questions fréquentes sur CAPELLE STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de CAPELLE STEPHANE ?
Le numéro SIREN de CAPELLE STEPHANE est 810 640 490. Le SIRET de son siège social est 810 640 490 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47810640490.
Où se situe le siège social de CAPELLE STEPHANE ?
Le siège social de CAPELLE STEPHANE est situé 3 La Bouillie, 50190 Saint-Martin-d'Aubigny.
CAPELLE STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLE STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE STEPHANE.
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