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CAPELLE SUZANNE

Active
Siren482 047 859Entrepreneur individuel50110 DIGOSVILLECréée le 01 avril 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE SUZANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2005 sous le numéro SIREN 482 047 859. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Rte du Mesnil au Val Manoir du Broucan, 50110 Digosville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de CAPELLE SUZANNE

Dénomination
CAPELLE SUZANNE
SIREN
482 047 859
SIRET (siège)
482 047 859 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77482047859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 047 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 avril 2005
Siège social
17 RTE DU MESNIL AU VAL MANOIR DU BROUCAN, 50110, DIGOSVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE SUZANNE

Élevage de vaches laitières

Finances de CAPELLE SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE SUZANNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50110 DIGOSVILLESiègeFermé

    482 047 859 00012 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 0141Z

Documents juridiques de CAPELLE SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2005

Questions fréquentes sur CAPELLE SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE SUZANNE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE SUZANNE est 482 047 859. Le SIRET de son siège social est 482 047 859 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77482047859.

Où se situe le siège social de CAPELLE SUZANNE ?

Le siège social de CAPELLE SUZANNE est situé 17 Rte du Mesnil au Val Manoir du Broucan, 50110 Digosville.

CAPELLE SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE SUZANNE.

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