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CAPELLE SYLVIE

Active
Siren490 509 007Entrepreneur individuel73250 SAINT-JEAN-DE-LA-PORTECréée le 10 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mai 2016 sous le numéro SIREN 490 509 007. Son siège social est situé 17 Imp de la Chapelle le Bourg Evescal, 73250 Saint-Jean-de-la-Porte. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de CAPELLE SYLVIE

Dénomination
CAPELLE SYLVIE
SIREN
490 509 007
SIRET (siège)
490 509 007 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76490509007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 509 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
10 mai 2016
Siège social
17 IMP DE LA CHAPELLE LE BOURG EVESCAL, 73250, SAINT-JEAN-DE-LA-PORTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE SYLVIE

FABRICATION D'OBJETS DIVERS EN BOIS

Finances de CAPELLE SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73250 SAINT-JEAN-DE-LA-PORTESiègeActif

    490 509 007 00012 · ouvert le 02 avril 2016 · NAF 9003A

Documents juridiques de CAPELLE SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2016

Questions fréquentes sur CAPELLE SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE SYLVIE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE SYLVIE est 490 509 007. Le SIRET de son siège social est 490 509 007 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76490509007.

Où se situe le siège social de CAPELLE SYLVIE ?

Le siège social de CAPELLE SYLVIE est situé 17 Imp de la Chapelle le Bourg Evescal, 73250 Saint-Jean-de-la-Porte.

CAPELLE SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE SYLVIE.

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