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CAPELLE Yves

Active
Siren983 816 885Entrepreneur individuel75011 ParisCréée le 31 janvier 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 983 816 885, CAPELLE Yves est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 2024. Son siège social est situé 94 BD Richard Lenoir, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 5920Z. La direction est assurée par Danielle PEGOT en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de CAPELLE Yves

Dénomination
CAPELLE Yves
SIREN
983 816 885
SIRET (siège)
983 816 885 00013
N° TVA intracommunautaire
FR45983816885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 816 885
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5920Z
Date de création
31 janvier 2024
Siège social
94 BD Richard Lenoir, 75011, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE Yves

ÉDITION DE PARTITIONs ET OEUVRES VOCALES ET INSTRUMENTALES - DESTINÉES À ÊTRE JOUÉES À L'OCCASION DE CONCERTS ET AUTRES MANIFESTATIONS

Finances de CAPELLE Yves

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE Yves

DP

Danielle PEGOT

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (31 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de CAPELLE Yves

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75011 ParisSiègeActif

    983 816 885 00013 · ouvert le 15 février 2024 · NAF 5920Z

Documents juridiques de CAPELLE Yves

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE Yves

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE Yves. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE Yves

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE Yves. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE Yves n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE Yves

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-31 · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2024

Questions fréquentes sur CAPELLE Yves

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE Yves ?

Le numéro SIREN de CAPELLE Yves est 983 816 885. Le SIRET de son siège social est 983 816 885 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45983816885.

Qui dirige CAPELLE Yves ?

CAPELLE Yves est dirigée par Danielle PEGOT, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de CAPELLE Yves ?

Le siège social de CAPELLE Yves est situé 94 BD Richard Lenoir, 75011 Paris.

CAPELLE Yves est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE Yves est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE Yves est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE Yves.