CAPELLE Yves
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 983 816 885, CAPELLE Yves est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 2024. Son siège social est situé 94 BD Richard Lenoir, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 5920Z. La direction est assurée par Danielle PEGOT en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Fiche d'identité de CAPELLE Yves
INSEE- Dénomination
- CAPELLE Yves
- SIREN
- 983 816 885
- SIRET (siège)
- 983 816 885 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR45983816885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 816 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5920Z
- Date de création
- 31 janvier 2024
- Siège social
- 94 BD Richard Lenoir, 75011, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPELLE Yves
ÉDITION DE PARTITIONs ET OEUVRES VOCALES ET INSTRUMENTALES - DESTINÉES À ÊTRE JOUÉES À L'OCCASION DE CONCERTS ET AUTRES MANIFESTATIONS
Finances de CAPELLE Yves
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELLE Yves
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Depuis la création (31 janvier 2024) · 2 ans
Établissements de CAPELLE Yves
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 ParisSiègeActif
983 816 885 00013 · ouvert le 15 février 2024 · NAF 5920Z
Documents juridiques de CAPELLE Yves
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPELLE Yves
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE Yves. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELLE Yves
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE Yves. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELLE Yves n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELLE Yves
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-31 · Début d'activité : 2024-01-01
- création
Date d'effet : 31 janvier 2024
Questions fréquentes sur CAPELLE Yves
Quel est le numéro SIREN de CAPELLE Yves ?
Le numéro SIREN de CAPELLE Yves est 983 816 885. Le SIRET de son siège social est 983 816 885 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45983816885.
Qui dirige CAPELLE Yves ?
CAPELLE Yves est dirigée par Danielle PEGOT, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de CAPELLE Yves ?
Le siège social de CAPELLE Yves est situé 94 BD Richard Lenoir, 75011 Paris.
CAPELLE Yves est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLE Yves est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLE Yves est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE Yves.
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