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CAPELLI

Active
Siren493 854 483549979000 NIORTCréée le 22 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

CAPELLI est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 854 483. Elle est domiciliée 16 rue du Pied de Fond zi St Liguaire, 79000 Niort. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. STEPHANE CAPELLI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CAPELLI

Dénomination
CAPELLI
SIREN
493 854 483
SIRET (siège)
493 854 483 00036
N° TVA intracommunautaire
FR11493854483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 854 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
5499
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 janvier 2007
Siège social
16 RUE DU PIED DE FOND ZI ST LIGUAIRE, 79000, NIORT
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CAPELLI

Loueur en meublé professionnel

Finances de CAPELLI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLI

SC

STEPHANE CAPELLI

Gérant

Depuis la création (22 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de CAPELLI

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 79000 NIORTSiègeActif

    493 854 483 00036 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 6820A

  • 79210 ARCAISFermé

    493 854 483 00010 · ouvert le 19 janvier 2007 · NAF 6820A

  • 79000 BESSINESFermé

    493 854 483 00028 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de CAPELLI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 31 août 2009

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de CAPELLI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAPELLI. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAPELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLI

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2007

Questions fréquentes sur CAPELLI

Quel est le numéro SIREN de CAPELLI ?

Le numéro SIREN de CAPELLI est 493 854 483. Le SIRET de son siège social est 493 854 483 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11493854483.

Qui dirige CAPELLI ?

CAPELLI est dirigée par STEPHANE CAPELLI, gérant.

Où se situe le siège social de CAPELLI ?

Le siège social de CAPELLI est situé 16 rue du Pied de Fond zi St Liguaire, 79000 Niort.

CAPELLI est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLI.

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