CAPELLI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 538 148 941, CAPELLI est une SARL créée le 30 novembre 2011. Son siège social est situé 43 rue 43 rue General Diou Saint Julien les Metz, 57070 Saint Julien les Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9602A. JESSICA SGRO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CAPELLI
INSEE- Dénomination
- CAPELLI
- SIREN
- 538 148 941
- SIRET (siège)
- 538 148 941 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR78538148941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 148 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 9602A
- Date de création
- 30 novembre 2011
- Siège social
- 43 RUE 43 RUE GENERAL DIOU SAINT JULIEN LES METZ, 57070, SAINT JULIEN LES METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CAPELLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELLI
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
SGRO
gérant · de novembre 2011 à mai 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CAPELLI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57070 SAINT JULIEN LES METZSiègeFermé
538 148 941 00015 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 9602A
Documents juridiques de CAPELLI
INPIComptes annuels de CAPELLI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
56 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAPELLI. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026013287
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00069
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/00114
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 08 juin 2026 · N° 25/03233
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX immobilier vente
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/00010
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Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/00582
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/03432
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 16 avril 2026 · N° 21/02212
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Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/04096
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 25 mars 2026 · N° 24/07375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00789
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/01329
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 18 février 2026 · N° 23/00996
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 05 février 2026 · N° 24/05181
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 05 février 2026 · N° 24/05182
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 F
Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/08835
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/00627
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00249
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Tribunal de commerce, référé prononcé mardi
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2025044989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 30 juin 2025 · N° 22/13818
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/03187
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 mai 2025 · N° 25/00430
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Décision du 25 avril 2025 · N° 2025027371
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Décision du 01 octobre 2024 · N° 23/08807
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 20 décembre 1995 · N° 93-20.049
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAPELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELLI
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 novembre 2011
Questions fréquentes sur CAPELLI
Quel est le numéro SIREN de CAPELLI ?
Le numéro SIREN de CAPELLI est 538 148 941. Le SIRET de son siège social est 538 148 941 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78538148941.
Qui dirige CAPELLI ?
CAPELLI est dirigée par JESSICA SGRO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CAPELLI ?
Le siège social de CAPELLI est situé 43 rue 43 rue General Diou Saint Julien les Metz, 57070 Saint Julien les Metz.
CAPELLI est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLI.
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