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CAPELLI BERROD

Active
Siren531 727 949SARL39260 MOIRANS-EN-MONTAGNECréée le 15 avril 2011

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents
Capital social
8,0 k€

CAPELLI BERROD est une SARL immatriculée le 15 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 727 949. Elle est domiciliée 4 All de Bonneille, 39260 Moirans-en-Montagne. CAPELLI BERROD relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A). SEBASTIEN BERROD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CAPELLI BERROD

Dénomination
CAPELLI BERROD
SIREN
531 727 949
SIRET (siège)
531 727 949 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41531727949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 727 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
15 avril 2011
Siège social
4 ALL DE BONNEILLE, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPELLI BERROD

Se reporter aux statuts.

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Finances de CAPELLI BERROD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CAPELLI BERROD

SB

SEBASTIEN BERROD

Gérant

Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans

Établissements de CAPELLI BERROD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif

    531 727 949 00012 · ouvert le 31 janvier 2011 · NAF 4332A

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEFermé

    531 727 949 00020 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 4391A

Documents juridiques de CAPELLI BERROD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2011

  • Acte

Conformité de CAPELLI BERROD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLI BERROD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAPELLI BERROD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAPELLI BERROD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPELLI BERROD

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Début d'activité : 2012-04-01

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2011

Marchés publics de CAPELLI BERROD

8 marchés publics ont été notifiés à CAPELLI BERROD et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 565 k€.

  • CITE SCOLAIRE MOIRANS TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE LOT 06

    DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 20 avril 2026 · Procédure adaptée · 2 ans

    232 k€Travaux
  • Rénovation de la salle des fêtes (rénovation thermique et mises aux normes SSI et PMR) - Lot no5 Menuiseries extérieures

    COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE (MAIRIE) · notifié le 17 décembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues

    123 k€Travaux
  • Réhabilitation de logements à Moirans en Montagne: Lot 03: menuiseries intérieures et extérieures

    LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. · notifié le 31 juillet 2024 · Procédure adaptée · 4 mois · 1 offre reçue

    55,6 k€Travaux
  • MODERNISATION D’UNE VENTILATION MECANIQUECHANGEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURESD’UN BATIMENT DE 12 LOGEMENTS 4 RUE DES SPORS 01590 LAVANCIA-EPERCY

    LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. · notifié le 23 mai 2022 · Procédure adaptée · 5 mois

    52,1 k€Travaux
  • Aménagement du CIS de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 08 février 2022 · Procédure adaptée · 7 mois

    10,1 k€Travaux
  • Construction du Centre d’Incendie et de Secours LE LIZON

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 17 mars 2021 · Procédure adaptée · 7 mois

    25,7 k€Travaux
  • Construction de 14 logements locatifs à CHAMPAGNOLE: Lot 9: n°9

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA · notifié le 25 juin 2019 · Procédure adaptée · 17 mois

    49,8 k€Travaux
  • Réhabilitation 6 logements Collectifs locatifs 162 route du cret du Bief 39170 LAVANS LES ST CLAUDE

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA · notifié le 24 avril 2019 · Procédure adaptée · 8 mois

    16,1 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CAPELLI BERROD

Quel est le numéro SIREN de CAPELLI BERROD ?

Le numéro SIREN de CAPELLI BERROD est 531 727 949. Le SIRET de son siège social est 531 727 949 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41531727949.

Qui dirige CAPELLI BERROD ?

CAPELLI BERROD est dirigée par SEBASTIEN BERROD, gérant.

Où se situe le siège social de CAPELLI BERROD ?

Le siège social de CAPELLI BERROD est situé 4 All de Bonneille, 39260 Moirans-en-Montagne.

CAPELLI BERROD est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLI BERROD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLI BERROD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLI BERROD.