CAPELLI BERTRAND

Active

Siren798 799 029Entrepreneur individuel74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISCréée le 25 octobre 2013

8553Z · Enseignement de la conduite

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CAPELLI BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 799 029. Son siège social est situé 11 rue de Savoie, 74160 Saint-Julien-en-Genevois. CAPELLI BERTRAND relève du secteur enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).

Fiche d'identité de CAPELLI BERTRAND

INSEE

Dénomination: CAPELLI BERTRAND
SIREN: 798 799 029
SIRET (siège): 798 799 029 00011
N° TVA intracommunautaire: FR71798799029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 799 029
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8553Z - Enseignement de la conduite
Date de création: 25 octobre 2013
Siège social: 11 RUE DE SAVOIE, 74160, SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPELLI BERTRAND

Enseignement de la conduite

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Établissements de CAPELLI BERTRAND

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISSiègeActif
798 799 029 00011 · ouvert le 25 octobre 2013 · NAF 8553Z

Conformité de CAPELLI BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLI BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLI BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPELLI BERTRAND

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 25 octobre 2013

Questions fréquentes sur CAPELLI BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de CAPELLI BERTRAND ?

Le numéro SIREN de CAPELLI BERTRAND est 798 799 029. Le SIRET de son siège social est 798 799 029 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71798799029.

Où se situe le siège social de CAPELLI BERTRAND ?

Le siège social de CAPELLI BERTRAND est situé 11 rue de Savoie, 74160 Saint-Julien-en-Genevois.