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CAPELLOIS

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Siren795 221 563SAS60000 BEAUVAISCréée le 11 septembre 2013

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents
Capital social
21,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 795 221 563, CAPELLOIS est une SAS créée le 11 septembre 2013. Son siège social est situé 3 rue Emmaus Appt 102, 60000 Beauvais. CAPELLOIS relève du secteur transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z). Elle est dirigée par IMAD SASSI, président de sas.

Fiche d'identité de CAPELLOIS

Dénomination
CAPELLOIS
SIREN
795 221 563
SIRET (siège)
795 221 563 00039
N° TVA intracommunautaire
FR44795221563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 221 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 979 €
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
11 septembre 2013
Siège social
3 RUE EMMAUS APPT 102, 60000, BEAUVAIS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CAPELLOIS

Transport par taxi.

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Finances de CAPELLOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CAPELLOIS

IS

IMAD SASSI

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

SB

Stéphane Albert Roland Becquet,

Président · jusqu'à mai 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CAPELLOIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 60000 BEAUVAISSiègeActif

    795 221 563 00039 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4932Z

  • 60380 LACHAPELLE-SOUS-GERBEROYFermé

    795 221 563 00013 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4932Z

  • 60000 BEAUVAISFermé

    795 221 563 00021 · ouvert le 31 mars 2021 · NAF 4932Z

Documents juridiques de CAPELLOIS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 23 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 juillet 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 12 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2013

  • Acte

Conformité de CAPELLOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAPELLOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAPELLOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPELLOIS

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Président partant : Becquet, Stéphane Albert Roland ; nomination du Président : Sassi, Hichame Mohamed

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2013

Marchés publics de CAPELLOIS

2 marchés publics ont été notifiés à CAPELLOIS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2021. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 4,1 M€.

  • LOT 1 / Transport VSA / Secteur BEAUVAIS NORD ; GRANDVILLIERS

    DEPARTEMENT DE L'OISE · notifié le 05 août 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    2,9 M€Services
  • LOT 2 / Transport VSA / Secteur BEAUVAIS SUD ; CHAUMONT EN VEXIN ; MERU

    DEPARTEMENT DE L'OISE · notifié le 02 août 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    1,3 M€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CAPELLOIS

Quel est le numéro SIREN de CAPELLOIS ?

Le numéro SIREN de CAPELLOIS est 795 221 563. Le SIRET de son siège social est 795 221 563 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44795221563.

Qui dirige CAPELLOIS ?

CAPELLOIS est dirigée par IMAD SASSI, président de sas.

Où se situe le siège social de CAPELLOIS ?

Le siège social de CAPELLOIS est situé 3 rue Emmaus Appt 102, 60000 Beauvais.

CAPELLOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLOIS.