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CAPELOT BAYA

Active
Siren904 753 159Entrepreneur individuel74550 CERVENSCréée le 01 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELOT BAYA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 753 159. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 Che de la Fontaine, 74550 Cervens. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPELOT BAYA

Dénomination
CAPELOT BAYA
SIREN
904 753 159
SIRET (siège)
904 753 159 00014
N° TVA intracommunautaire
FR57904753159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 753 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 octobre 2021
Siège social
85 CHE DE LA FONTAINE, 74550, CERVENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELOT BAYA

Vente ambulante, porte à porte, braderie, foire, marché, de textiles, vêtements, chaussures, produits alimentaires sans vente de boissons alcoolisées (saucisson sec), bijoux fantaisie, linge de maison, décoration d'intérieur

Finances de CAPELOT BAYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELOT BAYA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELOT BAYA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74550 CERVENSSiègeActif

    904 753 159 00014 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 4789Z

Documents juridiques de CAPELOT BAYA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELOT BAYA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELOT BAYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELOT BAYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELOT BAYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELOT BAYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELOT BAYA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2021

Questions fréquentes sur CAPELOT BAYA

Quel est le numéro SIREN de CAPELOT BAYA ?

Le numéro SIREN de CAPELOT BAYA est 904 753 159. Le SIRET de son siège social est 904 753 159 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57904753159.

Où se situe le siège social de CAPELOT BAYA ?

Le siège social de CAPELOT BAYA est situé 85 Che de la Fontaine, 74550 Cervens.

CAPELOT BAYA est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELOT BAYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELOT BAYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELOT BAYA.

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