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CAPELUS FRANCIS

Active
Siren785 375 908Entrepreneur individuel92130 ISSY-LES-MOULINEAUXCréée le 17 septembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELUS FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 1984, identifié par le SIREN 785 375 908. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue Diderot, 92130 Issy-les-Moulineaux. Son activité principale relève du code NAF 851C.

Fiche d'identité de CAPELUS FRANCIS

Dénomination
CAPELUS FRANCIS
SIREN
785 375 908
SIRET (siège)
785 375 908 00023
N° TVA intracommunautaire
FR64785375908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 785 375 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
851C
Date de création
17 septembre 1984
Siège social
32 RUE DIDEROT, 92130, ISSY-LES-MOULINEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELUS FRANCIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CAPELUS FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELUS FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELUS FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXSiègeFermé

    785 375 908 00023 · ouvert le 17 septembre 1984 · NAF 851C

Documents juridiques de CAPELUS FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELUS FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELUS FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELUS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELUS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELUS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELUS FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1984

Questions fréquentes sur CAPELUS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CAPELUS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CAPELUS FRANCIS est 785 375 908. Le SIRET de son siège social est 785 375 908 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64785375908.

Où se situe le siège social de CAPELUS FRANCIS ?

Le siège social de CAPELUS FRANCIS est situé 32 rue Diderot, 92130 Issy-les-Moulineaux.

CAPELUS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELUS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELUS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELUS FRANCIS.

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