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CAPEZZA FRANCIS

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Siren489 696 252Entrepreneur individuel13600 LA CIOTATCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPEZZA FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 489 696 252. Elle est domiciliée 1 bd Beaurivage, 13600 La Ciotat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CAPEZZA FRANCIS

Dénomination
CAPEZZA FRANCIS
SIREN
489 696 252
SIRET (siège)
489 696 252 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03489696252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 696 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
1 BD BEAURIVAGE, 13600, LA CIOTAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPEZZA FRANCIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CAPEZZA FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPEZZA FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPEZZA FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13600 LA CIOTATSiègeActif

    489 696 252 00019 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de CAPEZZA FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPEZZA FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEZZA FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPEZZA FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEZZA FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEZZA FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPEZZA FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur CAPEZZA FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CAPEZZA FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CAPEZZA FRANCIS est 489 696 252. Le SIRET de son siège social est 489 696 252 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03489696252.

Où se situe le siège social de CAPEZZA FRANCIS ?

Le siège social de CAPEZZA FRANCIS est situé 1 bd Beaurivage, 13600 La Ciotat.

CAPEZZA FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPEZZA FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPEZZA FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEZZA FRANCIS.

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