CAPEZZONE ROBERT

Active

Siren304 503 220Entrepreneur individuel69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 01 novembre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPEZZONE ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1997 sous le numéro SIREN 304 503 220. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Flacheres, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de CAPEZZONE ROBERT

INSEE

Dénomination: CAPEZZONE ROBERT
SIREN: 304 503 220
SIRET (siège): 304 503 220 00069
N° TVA intracommunautaire: FR47304503220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 304 503 220
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 01 novembre 1997
Siège social: CHE DES FLACHERES, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CAPEZZONE ROBERT

Agences immobilières

Finances de CAPEZZONE ROBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPEZZONE ROBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAPEZZONE ROBERT

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif
304 503 220 00069 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 6831Z
69100 VILLEURBANNEFermé
304 503 220 00051 · NAF 744B

Documents juridiques de CAPEZZONE ROBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPEZZONE ROBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEZZONE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPEZZONE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEZZONE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEZZONE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPEZZONE ROBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1997

Questions fréquentes sur CAPEZZONE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de CAPEZZONE ROBERT ?

Le numéro SIREN de CAPEZZONE ROBERT est 304 503 220. Le SIRET de son siège social est 304 503 220 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47304503220.

Où se situe le siège social de CAPEZZONE ROBERT ?

Le siège social de CAPEZZONE ROBERT est situé Che des Flacheres, 69260 Charbonnieres-les-Bains.