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CAPIAUX PASCAL

Active
Siren823 079 397Entrepreneur individuel11430 GRUISSANCréée le 01 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 823 079 397, CAPIAUX PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2014. Son siège social est situé 25 rue du Compas Res Thalassa Appt 411, 11430 Gruissan. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CAPIAUX PASCAL

Dénomination
CAPIAUX PASCAL
SIREN
823 079 397
SIRET (siège)
823 079 397 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92823079397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 079 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 2014
Siège social
25 RUE DU COMPAS RES THALASSA APPT 411, 11430, GRUISSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPIAUX PASCAL

Location de logements

Finances de CAPIAUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPIAUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPIAUX PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11430 GRUISSANSiègeActif

    823 079 397 00019 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de CAPIAUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPIAUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPIAUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPIAUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPIAUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPIAUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPIAUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2014

Questions fréquentes sur CAPIAUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CAPIAUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de CAPIAUX PASCAL est 823 079 397. Le SIRET de son siège social est 823 079 397 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92823079397.

Où se situe le siège social de CAPIAUX PASCAL ?

Le siège social de CAPIAUX PASCAL est situé 25 rue du Compas Res Thalassa Appt 411, 11430 Gruissan.

CAPIAUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPIAUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPIAUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPIAUX PASCAL.

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