CAPIOMONT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 842 583 361, CAPIOMONT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 septembre 2018. Elle est domiciliée 4 rue de la Prefecture, 70000 Vesoul. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CAPIOMONT PASCAL
INSEE- Dénomination
- CAPIOMONT PASCAL
- SIREN
- 842 583 361
- SIRET (siège)
- 842 583 361 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32842583361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 583 361
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z
- Date de création
- 04 septembre 2018
- Siège social
- 4 RUE DE LA PREFECTURE, 70000, VESOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPIOMONT PASCAL
Enseignement culturel
Finances de CAPIOMONT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPIOMONT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPIOMONT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70000 VESOULSiègeActif
842 583 361 00014 · ouvert le 04 septembre 2018 · NAF 8552Z
Documents juridiques de CAPIOMONT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPIOMONT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPIOMONT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPIOMONT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPIOMONT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPIOMONT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPIOMONT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 2018
Questions fréquentes sur CAPIOMONT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CAPIOMONT PASCAL ?
Le numéro SIREN de CAPIOMONT PASCAL est 842 583 361. Le SIRET de son siège social est 842 583 361 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32842583361.
Où se situe le siège social de CAPIOMONT PASCAL ?
Le siège social de CAPIOMONT PASCAL est situé 4 rue de la Prefecture, 70000 Vesoul.
CAPIOMONT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPIOMONT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPIOMONT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPIOMONT PASCAL.
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