CAPITTE JEAN-MARC

Active

Siren412 734 568Entrepreneur individuel13480 CABRIESCréée le 02 juin 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 734 568, CAPITTE JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Arbois les Plaines de l Arbois, 13480 Cabries. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPITTE JEAN-MARC

INSEE

Dénomination: CAPITTE JEAN-MARC
SIREN: 412 734 568
SIRET (siège): 412 734 568 00022
N° TVA intracommunautaire: FR74412734568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 734 568
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8551Z
Date de création: 02 juin 1997
Siège social: ARBOIS LES PLAINES DE L ARBOIS, 13480, CABRIES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CAPITTE JEAN-MARC

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de CAPITTE JEAN-MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPITTE JEAN-MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPITTE JEAN-MARC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

13480 CABRIESSiègeActif
412 734 568 00022 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 8551Z
60260 LAMORLAYEFermé
412 734 568 00014 · ouvert le 02 juin 1997 · NAF 926C

Documents juridiques de CAPITTE JEAN-MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPITTE JEAN-MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPITTE JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPITTE JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPITTE JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPITTE JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPITTE JEAN-MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 02 juin 1997

Questions fréquentes sur CAPITTE JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de CAPITTE JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de CAPITTE JEAN-MARC est 412 734 568. Le SIRET de son siège social est 412 734 568 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74412734568.

Où se situe le siège social de CAPITTE JEAN-MARC ?

Le siège social de CAPITTE JEAN-MARC est situé Arbois les Plaines de l Arbois, 13480 Cabries.