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CAPLAN

Active
Siren793 543 489571013750 Plan-d'OrgonCréée le 10 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

CAPLAN est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 543 489. Elle est domiciliée RTE route de Cavaillon, allée des Platanes ZAC du Pont, 13750 Plan-d'Orgon. L'entreprise déclare le code NAF 4711D comme activité principale. AZNIVE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CAPLAN

Dénomination
CAPLAN
SIREN
793 543 489
SIRET (siège)
793 543 489 00025
N° TVA intracommunautaire
FR25793543489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 543 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5710
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4711D
Date de création
10 juin 2013
Siège social
RTE route de Cavaillon, allée des Platanes ZAC du Pont, 13750, Plan-d'Orgon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPLAN

distribution de tous produits pouvant etre vendus en supermarché

Finances de CAPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPLAN

FV

FLORENCE VASSEUR

Commissaire aux comptes suppléant

A

AUDIT CONSULTANT SAS

Commissaire aux comptes titulaire

A

AZNIVE

Président de SAS

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2020

Anciens dirigeants (1)

AA

André Directeur gé : APKARIAN Patrick APKARIAN

Président · de juin 2013 à novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CAPLAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13750 Plan-d'OrgonSiègeFermé

    793 543 489 00025 · ouvert le 11 septembre 2013 · NAF 4711D

  • 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMEFermé

    793 543 489 00017 · ouvert le 22 mai 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CAPLAN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 25 février 2014

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de CAPLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAPLAN. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPLAN

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Président : AZNIVE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Président : AZNIVE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSULTANT SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VASSEUR Florence

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Président : APKARIAN André Directeur général : APKARIAN Patrick Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSULTANT SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VASSEUR Florence

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-06-10

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2013

Questions fréquentes sur CAPLAN

Quel est le numéro SIREN de CAPLAN ?

Le numéro SIREN de CAPLAN est 793 543 489. Le SIRET de son siège social est 793 543 489 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25793543489.

Qui dirige CAPLAN ?

CAPLAN est dirigée par AZNIVE, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CAPLAN ?

Le siège social de CAPLAN est situé RTE route de Cavaillon, allée des Platanes ZAC du Pont, 13750 Plan-d'Orgon.

CAPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPLAN.

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