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CAPOT GERARD

Active
Siren403 551 583Entrepreneur individuel32700 SEMPESSERRECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 551 583, CAPOT GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Reyre, 32700 Sempesserre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CAPOT GERARD

Dénomination
CAPOT GERARD
SIREN
403 551 583
SIRET (siège)
403 551 583 00012
N° TVA intracommunautaire
FR89403551583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 551 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
REYRE, 32700, SEMPESSERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPOT GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPOT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPOT GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPOT GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32700 SEMPESSERRESiègeFermé

    403 551 583 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPOT GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPOT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPOT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPOT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPOT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPOT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPOT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur CAPOT GERARD

Quel est le numéro SIREN de CAPOT GERARD ?

Le numéro SIREN de CAPOT GERARD est 403 551 583. Le SIRET de son siège social est 403 551 583 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89403551583.

Où se situe le siège social de CAPOT GERARD ?

Le siège social de CAPOT GERARD est situé Reyre, 32700 Sempesserre.

CAPOT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPOT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPOT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPOT GERARD.

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