CheckersProcédures

CAPOT JEAN

Active
Siren409 662 285Entrepreneur individuel16390 BONNESCréée le 31 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 662 285, CAPOT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1985. Son siège social est situé Chareyrie, 16390 Bonnes. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CAPOT JEAN

Dénomination
CAPOT JEAN
SIREN
409 662 285
SIRET (siège)
409 662 285 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68409662285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 662 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
CHAREYRIE, 16390, BONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPOT JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPOT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16390 BONNESSiègeActif

    409 662 285 00017 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur CAPOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CAPOT JEAN ?

Le numéro SIREN de CAPOT JEAN est 409 662 285. Le SIRET de son siège social est 409 662 285 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68409662285.

Où se situe le siège social de CAPOT JEAN ?

Le siège social de CAPOT JEAN est situé Chareyrie, 16390 Bonnes.

CAPOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPOT JEAN.

Entreprises similaires

Même activité à Bonnes

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Bonnes

Entreprises du même secteur à Bonnes

Entreprises à Bonnes

Toutes les entreprises à Bonnes