CAPOULADE JEAN
Active7111Z · Activités d'architecture
CAPOULADE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1982 sous le numéro SIREN 327 384 970. Son siège social est situé 22 rue Guynemer, 94240 L'Hay-les-Roses. CAPOULADE JEAN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de CAPOULADE JEAN
INSEE- Dénomination
- CAPOULADE JEAN
- SIREN
- 327 384 970
- SIRET (siège)
- 327 384 970 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR46327384970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 384 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 septembre 1982
- Siège social
- 22 RUE GUYNEMER, 94240, L'HAY-LES-ROSES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAPOULADE JEAN
Activités d'architecture
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Établissements de CAPOULADE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 94240 L'HAY-LES-ROSESSiègeActif
327 384 970 00031 · ouvert le 11 mars 1994 · NAF 7111Z
- 94230 CACHANFermé
327 384 970 00023 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 742A
Conformité de CAPOULADE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPOULADE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPOULADE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPOULADE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1982
Questions fréquentes sur CAPOULADE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CAPOULADE JEAN ?
Le numéro SIREN de CAPOULADE JEAN est 327 384 970. Le SIRET de son siège social est 327 384 970 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46327384970.
Où se situe le siège social de CAPOULADE JEAN ?
Le siège social de CAPOULADE JEAN est situé 22 rue Guynemer, 94240 L'Hay-les-Roses.
CAPOULADE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPOULADE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPOULADE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPOULADE JEAN.
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