CAPPAT MARIE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 399 647 031, CAPPAT MARIE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Ham de Thouzon, 84250 Le Thor. CAPPAT MARIE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CAPPAT MARIE
INSEE- Dénomination
- CAPPAT MARIE
- SIREN
- 399 647 031
- SIRET (siège)
- 399 647 031 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR56399647031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 647 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- HAM DE THOUZON, 84250, LE THOR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPPAT MARIE
Culture de la vigne
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Établissements de CAPPAT MARIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84250 LE THORSiègeActif
399 647 031 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
Conformité de CAPPAT MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPPAT MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPPAT MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPPAT MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur CAPPAT MARIE
Quel est le numéro SIREN de CAPPAT MARIE ?
Le numéro SIREN de CAPPAT MARIE est 399 647 031. Le SIRET de son siège social est 399 647 031 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56399647031.
Où se situe le siège social de CAPPAT MARIE ?
Le siège social de CAPPAT MARIE est situé Ham de Thouzon, 84250 Le Thor.
CAPPAT MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPPAT MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPPAT MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPPAT MARIE.
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