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CAPPE ARNAULT

Active
Siren538 310 681Entrepreneur individuel02160 LES SEPTVALLONSCréée le 01 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPPE ARNAULT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2011, identifié par le SIREN 538 310 681. Son siège social est situé 1 rue de Radet, 02160 Les Septvallons. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPPE ARNAULT

Dénomination
CAPPE ARNAULT
SIREN
538 310 681
SIRET (siège)
538 310 681 00019
N° TVA intracommunautaire
FR07538310681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 310 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 2011
Siège social
1 RUE DE RADET, 02160, LES SEPTVALLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPPE ARNAULT

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPPE ARNAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPPE ARNAULT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPPE ARNAULT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02160 LES SEPTVALLONSSiègeActif

    538 310 681 00019 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPPE ARNAULT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPPE ARNAULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPPE ARNAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPPE ARNAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPPE ARNAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPPE ARNAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPPE ARNAULT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur CAPPE ARNAULT

Quel est le numéro SIREN de CAPPE ARNAULT ?

Le numéro SIREN de CAPPE ARNAULT est 538 310 681. Le SIRET de son siège social est 538 310 681 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07538310681.

Où se situe le siège social de CAPPE ARNAULT ?

Le siège social de CAPPE ARNAULT est situé 1 rue de Radet, 02160 Les Septvallons.

CAPPE ARNAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPPE ARNAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPPE ARNAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPPE ARNAULT.

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