CAPPELAERE ROBERT

Active

Siren982 368 391Entrepreneur individuel90170 ÉtueffontCréée le 11 décembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPPELAERE ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 368 391. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 RUE d'Eloie, 90170 Étueffont. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CAPPELAERE ROBERT

INSEE

Dénomination: CAPPELAERE ROBERT
SIREN: 982 368 391
SIRET (siège): 982 368 391 00016
N° TVA intracommunautaire: FR66982368391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 982 368 391
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 11 décembre 2023
Siège social: 36 RUE d'Eloie, 90170, Étueffont
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPPELAERE ROBERT

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

Finances de CAPPELAERE ROBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPPELAERE ROBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPPELAERE ROBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

90170 ÉtueffontSiègeActif
982 368 391 00016 · ouvert le 13 octobre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CAPPELAERE ROBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPPELAERE ROBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPPELAERE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPPELAERE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPPELAERE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPPELAERE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPPELAERE ROBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 11 décembre 2023

Questions fréquentes sur CAPPELAERE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de CAPPELAERE ROBERT ?

Le numéro SIREN de CAPPELAERE ROBERT est 982 368 391. Le SIRET de son siège social est 982 368 391 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66982368391.

Où se situe le siège social de CAPPELAERE ROBERT ?

Le siège social de CAPPELAERE ROBERT est situé 36 RUE d'Eloie, 90170 Étueffont.