CAPPELLE CHARPENTIER
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 8,0 k€
CAPPELLE CHARPENTIER est une société civile immatriculée le 12 mars 2007 sous le numéro SIREN 494 780 182. Elle est domiciliée 50 rue Thiers, 51360 Verzenay. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par DAVID CAPPELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CAPPELLE CHARPENTIER
INSEE- Dénomination
- CAPPELLE CHARPENTIER
- SIREN
- 494 780 182
- SIRET (siège)
- 494 780 182 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR95494780182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 780 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 12 mars 2007
- Siège social
- 50 RUE THIERS , 51360, VERZENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPPELLE CHARPENTIER
viticulture
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Finances de CAPPELLE CHARPENTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPPELLE CHARPENTIER
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis août 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2014
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mai 2016
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CAPPELLE CHARPENTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51360 VERZENAYSiègeActif
494 780 182 00015 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CAPPELLE CHARPENTIER
INPIConformité de CAPPELLE CHARPENTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPPELLE CHARPENTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CAPPELLE CHARPENTIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAPPELLE CHARPENTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPPELLE CHARPENTIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 mars 2007
Questions fréquentes sur CAPPELLE CHARPENTIER
Quel est le numéro SIREN de CAPPELLE CHARPENTIER ?
Le numéro SIREN de CAPPELLE CHARPENTIER est 494 780 182. Le SIRET de son siège social est 494 780 182 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95494780182.
Qui dirige CAPPELLE CHARPENTIER ?
CAPPELLE CHARPENTIER est dirigée par DAVID CAPPELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CAPPELLE CHARPENTIER ?
Le siège social de CAPPELLE CHARPENTIER est situé 50 rue Thiers, 51360 Verzenay.
CAPPELLE CHARPENTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPPELLE CHARPENTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPPELLE CHARPENTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPPELLE CHARPENTIER.
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