CAPPELLE FREDERIC

Active

Siren492 225 206Entrepreneur individuel38410 CHAMROUSSECréée le 27 septembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPPELLE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 septembre 2006 sous le numéro SIREN 492 225 206. Le siège social de l'entreprise se trouve Bachat Bouloud Res les Domaines de l'Arselle, 38410 Chamrousse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CAPPELLE FREDERIC

INSEE

Dénomination: CAPPELLE FREDERIC
SIREN: 492 225 206
SIRET (siège): 492 225 206 00019
N° TVA intracommunautaire: FR10492225206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 225 206
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 27 septembre 2006
Siège social: BACHAT BOULOUD RES LES DOMAINES DE L'ARSELLE, 38410, CHAMROUSSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPPELLE FREDERIC

Location de logements

Finances de CAPPELLE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPPELLE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPPELLE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38410 CHAMROUSSESiègeActif
492 225 206 00019 · ouvert le 27 septembre 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de CAPPELLE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPPELLE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPPELLE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPPELLE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPPELLE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPPELLE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPPELLE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 septembre 2006

Questions fréquentes sur CAPPELLE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CAPPELLE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CAPPELLE FREDERIC est 492 225 206. Le SIRET de son siège social est 492 225 206 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10492225206.

Où se situe le siège social de CAPPELLE FREDERIC ?

Le siège social de CAPPELLE FREDERIC est situé Bachat Bouloud Res les Domaines de l'Arselle, 38410 Chamrousse.