CAPPELOT CHARLES

Active

Siren413 306 184Entrepreneur individuel30240 Le Grau-du-RoiCréée le 31 juillet 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPPELOT CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 1997, identifié par le SIREN 413 306 184. Son siège social est situé 1 RUE de la Victoire, 30240 Le Grau-du-Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de CAPPELOT CHARLES

INSEE

Dénomination: CAPPELOT CHARLES
SIREN: 413 306 184
SIRET (siège): 413 306 184 00032
N° TVA intracommunautaire: FR59413306184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 306 184
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z
Date de création: 31 juillet 1997
Siège social: 1 RUE de la Victoire, 30240, Le Grau-du-Roi
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CAPPELOT CHARLES

FABRICATION DE BARBE A PAPA ET AUTRES PRODUITS SUCRES

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Finances de CAPPELOT CHARLES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPPELOT CHARLES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAPPELOT CHARLES

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

30240 Le Grau-du-RoiSiègeActif
413 306 184 00032 · ouvert le 09 avril 2026 · NAF 1082Z
32430 COLOGNEFermé
413 306 184 00016 · ouvert le 28 juillet 1997 · NAF 454J
30240 LE GRAU-DU-ROIFermé
413 306 184 00024 · ouvert le 27 juin 2009 · NAF 4781Z

Documents juridiques de CAPPELOT CHARLES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CAPPELOT CHARLES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPPELOT CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPPELOT CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPPELOT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPPELOT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPPELOT CHARLES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 avril 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-04-09

25 novembre 2024création
Date d'effet : 31 juillet 1997

Questions fréquentes sur CAPPELOT CHARLES

Quel est le numéro SIREN de CAPPELOT CHARLES ?

Le numéro SIREN de CAPPELOT CHARLES est 413 306 184. Le SIRET de son siège social est 413 306 184 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59413306184.

Où se situe le siège social de CAPPELOT CHARLES ?

Le siège social de CAPPELOT CHARLES est situé 1 RUE de la Victoire, 30240 Le Grau-du-Roi.