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902 866 573

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Siren902 866 573Entrepreneur individuel BRUNSTATT-DIDENHEIMCréée le 27 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 902 866 573

Dénomination
902 866 573
SIREN
902 866 573
SIRET (siège)
902 866 573 00014
N° TVA intracommunautaire
FR55902866573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 866 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
27 décembre 2022
Siège social
BRUNSTATT-DIDENHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 866 573

CREATIONS (BIJOUX)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 902 866 573

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 902 866 573

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 866 573

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BRUNSTATT-DIDENHEIMSiègeActif

    902 866 573 00014 · ouvert le 04 septembre 2021 · NAF 4334Z

Documents juridiques de 902 866 573

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 902 866 573

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 902 866 573. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 902 866 573

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 866 573. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 866 573 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 902 866 573

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-13 · Début d'activité : 2021-09-04

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2022

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