CAPRON Domitille

Active

Siren984 180 489Entrepreneur individuel44300 NantesCréée le 08 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPRON Domitille est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 février 2024 sous le numéro SIREN 984 180 489. Son siège social est situé 133 BD de Longchamp, 44300 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1399Z.

Fiche d'identité de CAPRON Domitille

INSEE

Dénomination: CAPRON Domitille
SIREN: 984 180 489
SIRET (siège): 984 180 489 00010
N° TVA intracommunautaire: FR92984180489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 180 489
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1399Z
Date de création: 08 février 2024
Siège social: 133 BD de Longchamp, 44300, Nantes
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPRON Domitille

Confection de broderies personnalisée sur articles textile

Finances de CAPRON Domitille

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPRON Domitille

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPRON Domitille

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44300 NantesSiègeActif
984 180 489 00010 · ouvert le 15 février 2024 · NAF 1399Z

Documents juridiques de CAPRON Domitille

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CAPRON Domitille

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPRON Domitille. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPRON Domitille

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPRON Domitille. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPRON Domitille n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPRON Domitille

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 08 février 2024

Questions fréquentes sur CAPRON Domitille

Quel est le numéro SIREN de CAPRON Domitille ?

Le numéro SIREN de CAPRON Domitille est 984 180 489. Le SIRET de son siège social est 984 180 489 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92984180489.

Où se situe le siège social de CAPRON Domitille ?

Le siège social de CAPRON Domitille est situé 133 BD de Longchamp, 44300 Nantes.