CAPRON JEAN JACQUES

Active

Siren497 789 396Entrepreneur individuel66500 VILLEFRANCHE-DE-CONFLENTCréée le 01 juin 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPRON JEAN JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2007 sous le numéro SIREN 497 789 396. Elle est domiciliée 44 rue Saint Jacques, 66500 Villefranche-de-Conflent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4729Z.

Fiche d'identité de CAPRON JEAN JACQUES

INSEE

Dénomination: CAPRON JEAN JACQUES
SIREN: 497 789 396
SIRET (siège): 497 789 396 00015
N° TVA intracommunautaire: FR44497789396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 789 396
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4729Z
Date de création: 01 juin 2007
Siège social: 44 RUE SAINT JACQUES, 66500, VILLEFRANCHE-DE-CONFLENT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPRON JEAN JACQUES

Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

Finances de CAPRON JEAN JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPRON JEAN JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPRON JEAN JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

66500 VILLEFRANCHE-DE-CONFLENTSiègeFermé
497 789 396 00015 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 4729Z

Documents juridiques de CAPRON JEAN JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPRON JEAN JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPRON JEAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPRON JEAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPRON JEAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPRON JEAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPRON JEAN JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2007

Questions fréquentes sur CAPRON JEAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CAPRON JEAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de CAPRON JEAN JACQUES est 497 789 396. Le SIRET de son siège social est 497 789 396 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44497789396.

Où se situe le siège social de CAPRON JEAN JACQUES ?

Le siège social de CAPRON JEAN JACQUES est situé 44 rue Saint Jacques, 66500 Villefranche-de-Conflent.