CAPRON JEAN-YVES
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 835 099 409, CAPRON JEAN-YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2016. Son siège social est situé 10 rue du Guichet, 92110 Clichy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CAPRON JEAN-YVES
INSEE- Dénomination
- CAPRON JEAN-YVES
- SIREN
- 835 099 409
- SIRET (siège)
- 835 099 409 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR87835099409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 835 099 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2016
- Siège social
- 10 RUE DU GUICHET, 92110, CLICHY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPRON JEAN-YVES
Location de logements
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Établissements de CAPRON JEAN-YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92110 CLICHYSiègeActif
835 099 409 00012 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
Conformité de CAPRON JEAN-YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPRON JEAN-YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPRON JEAN-YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPRON JEAN-YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2016
Questions fréquentes sur CAPRON JEAN-YVES
Quel est le numéro SIREN de CAPRON JEAN-YVES ?
Le numéro SIREN de CAPRON JEAN-YVES est 835 099 409. Le SIRET de son siège social est 835 099 409 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87835099409.
Où se situe le siège social de CAPRON JEAN-YVES ?
Le siège social de CAPRON JEAN-YVES est situé 10 rue du Guichet, 92110 Clichy.
CAPRON JEAN-YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPRON JEAN-YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPRON JEAN-YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPRON JEAN-YVES.
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