CheckersProcédures

CAPS Arnaud

Active
Siren993 706 456Entrepreneur individuel57670 BénestroffCréée le 13 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 706 456, CAPS Arnaud est un entrepreneur individuel créé le 13 novembre 2025. Son siège social est situé 9 rue des Vignes, 57670 Bénestroff. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de CAPS Arnaud

Dénomination
CAPS Arnaud
SIREN
993 706 456
SIRET (siège)
993 706 456 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47993706456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 706 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
13 novembre 2025
Siège social
9 RUE DES VIGNES, 57670, Bénestroff
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPS Arnaud

prestation de services de travaux agricoles

Finances de CAPS Arnaud

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPS Arnaud

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPS Arnaud

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57670 BénestroffSiègeActif

    993 706 456 00015 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CAPS Arnaud

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CAPS Arnaud

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPS Arnaud. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPS Arnaud

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPS Arnaud. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPS Arnaud n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPS Arnaud

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-13 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2025

Questions fréquentes sur CAPS Arnaud

Quel est le numéro SIREN de CAPS Arnaud ?

Le numéro SIREN de CAPS Arnaud est 993 706 456. Le SIRET de son siège social est 993 706 456 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47993706456.

Où se situe le siège social de CAPS Arnaud ?

Le siège social de CAPS Arnaud est situé 9 rue des Vignes, 57670 Bénestroff.

CAPS Arnaud est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPS Arnaud est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPS Arnaud est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPS Arnaud.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités de soutien aux cultures

Toutes les entreprises avec le code NAF 0161Z

Entreprises à Bénestroff

Toutes les entreprises à Bénestroff