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CAPSULE ONZE

Active
Siren903 504 702SAS91400 ORSAYCréée le 24 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CAPSULE ONZE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2021, identifiée par le SIREN 903 504 702. Elle est domiciliée 1 B rue du Bocage, 91400 Orsay. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. OLIVIER TOMAZ exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CAPSULE ONZE

Dénomination
CAPSULE ONZE
SIREN
903 504 702
SIRET (siège)
903 504 702 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50903504702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 504 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
24 septembre 2021
Siège social
1 B RUE DU BOCAGE, 91400, ORSAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPSULE ONZE

La prise de participation, la détention et la gestion d'actions ou de parts sociales, dans toutes sociétés constituées ou à constituer sous quelque forme que ce soit, industrielles, commerciales, financières, agricoles, immobilières ou autres.

Finances de CAPSULE ONZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPSULE ONZE

OT

OLIVIER TOMAZ

Président de SAS

Depuis la création (24 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de CAPSULE ONZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91400 ORSAYSiègeActif

    903 504 702 00015 · ouvert le 24 septembre 2021 · NAF 6630Z

Documents juridiques de CAPSULE ONZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de CAPSULE ONZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPSULE ONZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPSULE ONZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPSULE ONZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAPSULE ONZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAPSULE ONZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPSULE ONZE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-24 · Début d'activité : 2021-09-24

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2021

Questions fréquentes sur CAPSULE ONZE

Quel est le numéro SIREN de CAPSULE ONZE ?

Le numéro SIREN de CAPSULE ONZE est 903 504 702. Le SIRET de son siège social est 903 504 702 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50903504702.

Qui dirige CAPSULE ONZE ?

CAPSULE ONZE est dirigée par OLIVIER TOMAZ, président de sas.

Où se situe le siège social de CAPSULE ONZE ?

Le siège social de CAPSULE ONZE est situé 1 B rue du Bocage, 91400 Orsay.

CAPSULE ONZE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPSULE ONZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPSULE ONZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPSULE ONZE.

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