CAPUCIN BRAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
CAPUCIN BRAS est une SARL immatriculée le 23 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 679 630. Son siège social est situé Rte de l'Aubrac le Suquet, 12210 Laguiole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7740Z. ANDRE BRAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CAPUCIN BRAS
INSEE- Dénomination
- CAPUCIN BRAS
- SIREN
- 538 679 630
- SIRET (siège)
- 538 679 630 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84538679630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 679 630
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 juin 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 7740Z
- Date de création
- 23 décembre 2011
- Siège social
- RTE DE L'AUBRAC LE SUQUET, 12210, LAGUIOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CAPUCIN BRAS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CAPUCIN BRAS
création acquisition exploitation de tous brevets, marques et enseignes liés à des produits de toutes natures
Finances de CAPUCIN BRAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPUCIN BRAS
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CAPUCIN BRAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12210 LAGUIOLESiègeActif
538 679 630 00011 · ouvert le 07 décembre 2011 · NAF 7740Z
Documents juridiques de CAPUCIN BRAS
INPIComptes annuels de CAPUCIN BRAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPUCIN BRAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPUCIN BRAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPUCIN BRAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CAPUCIN BRAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAPUCIN BRAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPUCIN BRAS
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
Gérant : BRAS André, Joseph, Roland ; Gérant : HECK Victor, Alain, Edouard, Marie
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-23 · Début d'activité : 2011-12-07
- création
Date d'effet : 23 décembre 2011
Marques déposées par CAPUCIN BRAS
INPICAPUCIN BRAS est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeCAPUCIN
N° 4459248 · Déposée le 06 juin 2018 · Marque semi-figurative
Classes 11, 30, 35, 43 · valable jusqu’au 06 juin 2028
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalGOÛTER L'AVEYRON
N° 4433713 · Déposée le 03 mars 2018 · Marque verbale
Classe 43
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalCAPUCIN
N° 4334717 · Déposée le 02 février 2017 · Marque verbale
Classes 29, 30, 35, 43
- Marque enregistréeCAPUCIN
N° 4334577 · Déposée le 02 février 2017 · Marque verbale
Classes 29, 30, 35, 43 · valable jusqu’au 02 février 2027
- Marque renouveléeCAPUCIN signé Bras
N° 4042902 · Déposée le 27 octobre 2013 · Marque semi-figurative
Classes 29, 30, 35, 43 · valable jusqu’au 27 octobre 2033
- Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totaleCAPUCIN SIGNE BRAS
N° 4007611 · Déposée le 27 mai 2013 · Marque semi-figurative
Classes 29, 30
- Marque expiréeMIETTÉE
N° 4003620 · Déposée le 07 mai 2013 · Marque verbale
Classe 30 · expirée le 07 mai 2023
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CAPUCIN BRAS
Quel est le numéro SIREN de CAPUCIN BRAS ?
Le numéro SIREN de CAPUCIN BRAS est 538 679 630. Le SIRET de son siège social est 538 679 630 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84538679630.
Qui dirige CAPUCIN BRAS ?
CAPUCIN BRAS est dirigée par ANDRE BRAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CAPUCIN BRAS ?
Le siège social de CAPUCIN BRAS est situé Rte de l'Aubrac le Suquet, 12210 Laguiole.
CAPUCIN BRAS est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPUCIN BRAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPUCIN BRAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPUCIN BRAS.
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