CAPUS BERTRAND
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
CAPUS BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2019, identifié par le SIREN 513 637 470. Elle est domiciliée 13 rue de la Xavee, 88200 Remiremont. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CAPUS BERTRAND
INSEE- Dénomination
- CAPUS BERTRAND
- SIREN
- 513 637 470
- SIRET (siège)
- 513 637 470 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR07513637470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 637 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 19 décembre 2019
- Siège social
- 13 RUE DE LA XAVEE, 88200, REMIREMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAPUS BERTRAND
Dessins illustrations et reproductions sur cartes postales, tee-shirt, sacs fresques murales architecte d'intérieur création d'objets de décoration achat et vente en lien avec les activités
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Établissements de CAPUS BERTRAND
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88200 REMIREMONTSiègeActif
513 637 470 00024 · ouvert le 19 décembre 2019 · NAF 9003A
- 75018 PARISFermé
513 637 470 00016 · ouvert le 30 juin 2009 · NAF 7410Z
Conformité de CAPUS BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPUS BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPUS BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPUS BERTRAND
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-23 · Début d'activité : 2019-12-19
- création
Date d'effet : 19 décembre 2019
Questions fréquentes sur CAPUS BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de CAPUS BERTRAND ?
Le numéro SIREN de CAPUS BERTRAND est 513 637 470. Le SIRET de son siège social est 513 637 470 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07513637470.
Où se situe le siège social de CAPUS BERTRAND ?
Le siège social de CAPUS BERTRAND est situé 13 rue de la Xavee, 88200 Remiremont.
CAPUS BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPUS BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPUS BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPUS BERTRAND.
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