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CAPUS DOMINIQUE

Active
Siren524 881 091Entrepreneur individuel05000 GAPCréée le 01 juillet 2010

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Enregistré sous le numéro SIREN 524 881 091, CAPUS DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2010. Son siège social est situé 47 Rte de Sainte-Marguerite, 05000 Gap. Son activité principale est activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de CAPUS DOMINIQUE

Dénomination
CAPUS DOMINIQUE
SIREN
524 881 091
SIRET (siège)
524 881 091 00044
N° TVA intracommunautaire
FR90524881091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 881 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
01 juillet 2010
Siège social
47 RTE DE SAINTE-MARGUERITE, 05000, GAP
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CAPUS DOMINIQUE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de CAPUS DOMINIQUE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    524 881 091 00044 · ouvert le 15 novembre 2021 · NAF 8690D

  • 05000 GAPFermé

    524 881 091 00010 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 8690D

  • 05000 GAPFermé

    524 881 091 00028 · ouvert le 08 novembre 2010 · NAF 8690D

  • 05000 GAPFermé

    524 881 091 00036 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 8690D

Conformité de CAPUS DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPUS DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPUS DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPUS DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2010

Questions fréquentes sur CAPUS DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CAPUS DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CAPUS DOMINIQUE est 524 881 091. Le SIRET de son siège social est 524 881 091 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90524881091.

Où se situe le siège social de CAPUS DOMINIQUE ?

Le siège social de CAPUS DOMINIQUE est situé 47 Rte de Sainte-Marguerite, 05000 Gap.

CAPUS DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPUS DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPUS DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPUS DOMINIQUE.

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